Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGOFUT
GOMEZ François

Numéro de dépôt :
96605166
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque FRIGOFUT

Déposée le 10 janvier 1996 par GOMEZ François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIGOFUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est GOMEZ François, domicilié(e) 5 Avenue Jean-Baptiste Fortin, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François GOMEZ - France.

La marque FRIGOFUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGOFUT est expirée depuis le 10 janvier 2006.

GOMEZ François a également déposé les autres marques suivantes : MDN L ACTUALITE DU MONDE DE LA NUIT , LES COMPTOIRS DU BONHEUR , LES PAGES HOTELIERES , LE MONDE DE LA NUIT , DJ'S MUSIC AWARDS , Jazz rock café , THE APOLLONS , FIN DE SIECLE , SOIREE PRIVEE


GOMEZ François - 5 Avenue Jean-Baptiste Fortin, 92220 BAGNEUX - France


Monsieur François GOMEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareil de réfrigération Ustensile pour la cuisine non électrique (ni en métaux précieux ni en plaqué) Distributeur automatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.